Déposée le 29 janvier 2003 par la société MR BRUNO BUGIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BUGIS Bugis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-11 du 14 mars 2003.
Le déposant est la société MR BRUNO BUGIS domicilié(e) 87 RUE DU GENERAL DE GAULLE,10180 ST LYE - 10180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 975 128 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BRUNO BUGIS - TEXTINOV domicilié(e) 87 RUE DU GENERAL DE GAULLE,10180 ST LYE - 10180 - France.
La marque BUGIS Bugis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207518.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUGIS Bugis est expirée depuis le 29 janvier 2013.
MR BRUNO BUGIS - 87 RUE DU GENERAL DE GAULLE,10180 ST LYE - 10180 - France - SIREN 422975128
MR BRUNO BUGIS - TEXTINOV - 87 RUE DU GENERAL DE GAULLE,10180 ST LYE - 10180 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28
Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11
– tricots, tissus et vêtements fabriques à partir de fils à usage textiles et notamment à partir de fils de coton, aramides, polyamide, polyester, polyéthylène, d'inox ou de verre, en pur ou en mélange. – tissus, tricots et vêtements et plus particulièrement, vêtements sanitaires pour tous les handicaps. Articles orthopédiques destinés aux personnes valides, semi-valides, avec handicaps physiques et/ou mentals. – tissus, tricots et vêtements imperméables, enduits, composés ou contrecolles avec d'autres matières apportant une propriété physique telle que non-feu, imperméablité, antiperforation ou anticoupure.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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