Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société MR. BRUNEAU RAOUL
/
BRUNEAUDOUCE ADOUCISSEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUNEAUDOUCE ADOUCISSEUR
MR. BRUNEAU RAOUL

Numéro de dépôt :
93453120
Date de dépôt :
27/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2003

Présentation de la marque BRUNEAUDOUCE ADOUCISSEUR

Déposée le 27 janvier 1993 par la société MR. BRUNEAU RAOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRUNEAUDOUCE ADOUCISSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la société MR. BRUNEAU RAOUL domicilié(e) 24 PLACE DE GAULLE, 59147 GONDECOUET - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 810 490 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNEAU RAOUL - France.

La marque BRUNEAUDOUCE ADOUCISSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453120.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUNEAUDOUCE ADOUCISSEUR est expirée depuis le 27 janvier 2003.


MR. BRUNEAU RAOUL - 24 PLACE DE GAULLE, 59147 GONDECOUET - France - SIREN 348810490


BRUNEAU RAOUL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Adoucisseurs d'eau