Déposée le 1 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) MR BRICOLAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BREHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-25 du 22 juin 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MR BRICOLAGE domicilié(e) 1 rue Montaigne - 45380 - LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 033 473 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque BREHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MR BRICOLAGE, Société anonyme - 1 rue Montaigne - 45380 - LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN - France - SIREN 348033473
CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Parasols.
Coussins ; galettes de chaises ; poufs ; coussins de sol intérieurs ou extérieurs ; meubles ; meubles de jardin ; meubles bar ; chaises longues ; tables (meubles) ; consoles (meubles) ; fauteuils ; chaises (sièges) ; jardinières (meubles) ; tabourets ; canapés ; coussins ; divans ; transatlantiques (chaises longues) ; tables de jardin.
Tissus ; couvertures de lit ; jetés de lit ; tapis de table non en papier ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier), linge de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table non en papier ; couvertures de voyage ; stores et rideaux en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; non-tissés (textiles) ; housses pour coussins ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; sets de table non en papier ; couvre-lits (tissus de lits) ; literie (linge) ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; dessus de lit (couvre-lits) ; housses d'oreillers ; gants de toilette ; housses de protection pour meubles ; draps ; serviettes de toilette en matières textiles.
Tapis ; paillassons ; nattes ; carpettes ; revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; tapis antiglissants ; descentes de bain (tapis) ; toile cirée (linoleum) ; gazon artificiel ; linoléum ; papiers de tenture ; papiers peints ; papiers peints textiles ; revêtements de planchers ; tapisserie (tentures murales) non en matières textiles.
Services de vente de produits et d'articles pour la décoration et l'aménagement intérieur et extérieur de la maison et du jardin, à savoir parasols, coussins, galettes de chaises, poufs, coussins de sol intérieurs ou extérieurs, meubles, meubles de jardin, meubles bar, chaises longues, tables (meubles), consoles (meubles), fauteuils, chaises (sièges), jardinières (meubles), tabourets, canapés, coussins, divans, transatlantiques (chaises longues), tables de jardin, tissus, couvertures de lit, jetés de lit, tapis de table non en papier, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier), linge de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table non en papier, couvertures de voyage, stores et rideaux en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles), housses pour coussins, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, sets de table non en papier, couvre-lits (tissus de lits), literie (linge), couvertures de lit, couvertures de lit en papier, dessus de lit (couvre-lits), housses d'oreillers, gants de toilette, housses de protection pour meubles, draps, serviettes de toilette en matières textiles, tapis, paillassons, nattes, carpettes, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures), tapis antiglissants, descentes de bain (tapis), toile cirée (linoleum), gazon artificiel, linoléum, papiers de tenture, papiers peints, papiers peints textiles, revêtements de planchers, tapisserie (tentures murales) non en matières textiles.
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