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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MR. BredAlsace
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MR. BredAlsace Biscuiterie Artisanale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MR. BredAlsace Biscuiterie Artisanale
MR. BredAlsace, SARL

Numéro de dépôt :
3806767
Date de dépôt :
16/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2021
MR. BredAlsace Biscuiterie Artisanale de MR. BredAlsace

Présentation de la marque MR. BredAlsace Biscuiterie Artisanale

Déposée le 16 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MR. BredAlsace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MR. BredAlsace Biscuiterie Artisanale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MR. BredAlsace domicilié(e) 1 rue de l'europe - 68740 - FESSENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 063 340 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR. BredAlsace domicilié(e) 1 rue de l'europe - 68740 - FESSENHEIM - France.

La marque MR. BredAlsace Biscuiterie Artisanale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806767.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MR. BredAlsace Biscuiterie Artisanale est expirée depuis le 16 février 2021.

MR. BredAlsace a également déposé les autres marques suivantes : MR.BredAlsace , Tahiti Biscuit Fabrication Artisanale , La Biscuiterie Alsacienne artisanale du Rhin


MR. BredAlsace, SARL - 1 rue de l'europe - 68740 - FESSENHEIM - France - SIREN 528063340


MR. BredAlsace - 1 rue de l'europe - 68740 - FESSENHEIM - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Viande, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volailles d'Alsace ” et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers (à l'exception des crèmes fraiches) ; crèmes fraiches bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Crèmes fraiches fluide d'Alsace ” ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; « tous ces produits étant de fabrication artisanale ou fournis par des artisans ».

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales (à l'exception des pâtes), pâtes bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Pâtes d'Alsace ”, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée “ miel d'Alsace ”, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; « tous ces produits étant de fabrication artisanale ou fournis par des artisans ».

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; tous ces services étant fournis par des artisans ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.