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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MR.BredAlsace
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La Biscuiterie Alsacienne artisanale du Rhin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Biscuiterie Alsacienne artisanale du Rhin
MR.BredAlsace, SARL

Numéro de dépôt :
3997245
Date de dépôt :
11/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/04/2023
La Biscuiterie Alsacienne artisanale du Rhin de MR.BredAlsace

Présentation de la marque La Biscuiterie Alsacienne artisanale du Rhin

Déposée le 11 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MR.BredAlsace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Biscuiterie Alsacienne artisanale du Rhin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MR.BredAlsace domicilié(e) 1 rue de l'Europe - 68740 - FESSENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 063 340 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR.BredAlsace, M. BRUM RAOUL domicilié(e) 1 rue de l'Europe - 68740 - FESSENHEIM - France.

La marque La Biscuiterie Alsacienne artisanale du Rhin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997245.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Biscuiterie Alsacienne artisanale du Rhin est expirée depuis le 11 avril 2023.

MR.BredAlsace a également déposé les autres marques suivantes : MR.BredAlsace , Tahiti Biscuit Fabrication Artisanale , MR. BredAlsace Biscuiterie Artisanale


MR.BredAlsace, SARL - 1 rue de l'Europe - 68740 - FESSENHEIM - France - SIREN 528063340


MR.BredAlsace, M. BRUM RAOUL - 1 rue de l'Europe - 68740 - FESSENHEIM - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Viande (à l'exception de la viande de volaille), poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « volailles d'Alsace » et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; produits laitiers bénéficiant de l'indication géographique protégée « crème fraiche fluide d'Alsace » ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous les produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée « pâtes d'Alsace »,, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « miel d'Alsace », sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous les produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers. Tous les services précités étant fournis par un artisan.