Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE HONORE AUDRAN LUC BISCARLET
Mr BISCARLET Luc

Numéro de dépôt :
94503202
Date de dépôt :
20/01/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/01/2004

Présentation de la marque DOMAINE HONORE AUDRAN LUC BISCARLET

Déposée le 20 janvier 1994 par la société Mr BISCARLET Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE HONORE AUDRAN LUC BISCARLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la société Mr BISCARLET Luc domicilié(e) 8, chemin du champ du Moulin Le BOSC, 34700 LODEVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 781 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BISCARLET Luc - France.

La marque DOMAINE HONORE AUDRAN LUC BISCARLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503202.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE HONORE AUDRAN LUC BISCARLET est expirée depuis le 20 janvier 2004.


Mr BISCARLET Luc - 8, chemin du champ du Moulin Le BOSC, 34700 LODEVE - France - SIREN 378781710


Mr BISCARLET Luc - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Vins A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE HONORE AUDRAN