Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
OFFRIR DU VIN C'EST DIVIN
Mr BERTRAND Patrick
Numéro de dépôt :
3302750
Date de dépôt :
12/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Présentation de la marque OFFRIR DU VIN C'EST DIVIN
Déposée le 12 juillet 2004 par la société Mr BERTRAND Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « OFFRIR DU VIN C'EST DIVIN »
Le déposant est la société Mr BERTRAND Patrick domicilié(e) 17 rue de Metz,57155 MARLY - 57155 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 054 877 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BERTRAND Patrick domicilié(e) 17 rue de Metz,57155 MARLY - 57155 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr BERTRAND Patrick a également déposé les autres marques suivantes : FOIRE AUX VINS
Mr BERTRAND Patrick - 17 rue de Metz,57155 MARLY - 57155 - France - SIREN 403054877
Mr BERTRAND Patrick - 17 rue de Metz,57155 MARLY - 57155 - France
Inscription le 7 février 2005 - Rejet total n°407328 - Publication au BOPI 2005-02-07
Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34
Vins. Spiritueux. Boissons non alcoolisées et bières. Produits alimentaires.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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