Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAT'LA PATATE
Mr Benoit DEFOUG

Numéro de dépôt :
96655554
Date de dépôt :
12/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2006

Présentation de la marque PAT'LA PATATE

Déposée le 12 décembre 1996 par la société Mr Benoit DEFOUG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAT'LA PATATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la société Mr Benoit DEFOUG domicilié(e) 43, rue verte, 60420 TRICOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 335 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Benoit DEFOUG - France.

La marque PAT'LA PATATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655554.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAT'LA PATATE est expirée depuis le 12 décembre 2006.

Mr Benoit DEFOUG a également déposé les autres marques suivantes : DEF'G-LA SA DEF'G , LA FERME DE GODENTRY LA POMME DE TERRE AU TERROIR


Mr Benoit DEFOUG - 43, rue verte, 60420 TRICOT - France - SIREN 409335031


Mr Benoit DEFOUG - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Pommes de terre, services de transformation de pommes de terre

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.