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Marques déposées par la société Mr BATT Alain
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CONFISERIE STANISLAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFISERIE STANISLAS
Mr BATT Alain

Numéro de dépôt :
3274292
Date de dépôt :
17/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
17/02/2014
CONFISERIE STANISLAS de Mr BATT Alain

Présentation de la marque CONFISERIE STANISLAS

Déposée le 17 février 2004 par la société Mr BATT Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « CONFISERIE STANISLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est la société Mr BATT Alain domicilié(e) 34 rue Saint-Georges,54000 NANCY - 54000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 008 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BATT Alain domicilié(e) 34 rue Saint-Georges,54000 NANCY - 54000 - France.

La marque CONFISERIE STANISLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFISERIE STANISLAS est expirée depuis le 17 février 2014.


Mr BATT Alain - 34 rue Saint-Georges,54000 NANCY - 54000 - France - SIREN 344008982


Mr BATT Alain - 34 rue Saint-Georges,54000 NANCY - 54000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, biscuiterie, gâteaux, sucreries, chocolat.