Marque enregistrée - Marque en vigueur

géopoly les matières plastiques
Mr AUBERT Gaetan

Numéro de dépôt :
4215520
Date de dépôt :
02/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/11/2025
géopoly les matières plastiques de Mr AUBERT Gaetan

Présentation de la marque géopoly les matières plastiques

Déposée le 2 novembre 2015 par la société Mr AUBERT Gaetan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « géopoly les matières plastiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Mr AUBERT Gaetan domicilié(e) La Corne - 72290 - BALLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 416 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Aubert Gaetan domicilié(e) La Corne - 72290 - BALLON - France.

La marque géopoly les matières plastiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215520.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque géopoly les matières plastiques arrivera à expiration en date du 2 novembre 2025.


Mr AUBERT Gaetan - La Corne - 72290 - BALLON - France - SIREN 537416745


Mr Aubert Gaetan - La Corne - 72290 - BALLON - France


Republication pour erratum - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Errata de la publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriels ; réactifs chimiques autre qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usages industriels.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; information en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garage ou de place de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; service de taxi ; réservations pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Évaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par les ingénieurs ; conceptions et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration d'intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateur ; conversions de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvre d'arts. “ A l'exclusion de tous services ayant un lien aux jeux, jouets et des services de divertissement ainsi que des produits et services similaires ”.