Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Mr André TAILLARD en qualité de président de la SCAF Fruitière à Comté LES SUCHAUX
/
“ LE TOP LIN ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ LE TOP LIN ”
Mr André TAILLARD en s.a. qualité de président de la SCAF Fruitière à Comté LES SUCHAUX

Numéro de dépôt :
3353796
Date de dépôt :
07/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2015
“ LE TOP LIN ” de Mr André TAILLARD en qualité de président de la SCAF Fruitière à Comté LES SUCHAUX

Présentation de la marque “ LE TOP LIN ”

Déposée le 7 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) Mr André TAILLARD en qualité de président de la SCAF Fruitière à Comté LES SUCHAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ LE TOP LIN ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Mr André TAILLARD en qualité de président de la SCAF Fruitière à Comté LES SUCHAUX domicilié(e) 1 rue des Tilleuls,25500 LES FINS - 25500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 642 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAF Fruitière à Comté LES SUCHAUX domicilié(e) 1 rue des Tilleuls,25500 LES FINS - 25500 - France.

La marque “ LE TOP LIN ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353796.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ LE TOP LIN ” est expirée depuis le 7 avril 2015.

Mr André TAILLARD en qualité de président de la SCAF Fruitière à Comté LES SUCHAUX a également déposé les autres marques suivantes : “ LE K'LIN ” , “ LE FLEUR DE LIN ”


Mr André TAILLARD en s.a. qualité de président de la SCAF Fruitière à Comté LES SUCHAUX - 1 rue des Tilleuls,25500 LES FINS - 25500 - France - SIREN 301642427


SCAF Fruitière à Comté LES SUCHAUX - 1 rue des Tilleuls,25500 LES FINS - 25500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

– fromage de Comté vieux source naturelle d'oméga 3 (environ 14 mois d'affinage) issu de laits à teneur naturellement accrue en acides gras oméga 3, ce lait étant issu des vaches de race Montbéliarde des élevages adhérents de la Fruitière à Comté Les Suchaux ayant consommé des fourrages grossiers essentiellement à base d'herbe (foin, regain et herbe fraîche pâturée) et des aliments composés à base de graine de lin extrudées sous brevet Tradilin naturellement riches en acides gras oméga 3. – laits à teneur naturellement accrue en acides gras oméga 3, ce lait étant issu des vaches de race Montbéliarde des élevages adhérents de la Fruitière à Comté Les Suchaux ayant consommé des fourrages grossiers essentiellement à base d'herbe (foin, regain et herbe fraîche pâturée) et des aliments composés à base de graine de lin extrudées sous brevet Tradilin naturellement riches en acides gras oméga 3.