Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORD-BRILLANCE
Mr. AMJOUN Hassan

Numéro de dépôt :
3264969
Date de dépôt :
29/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
29/12/2013
NORD-BRILLANCE de Mr. AMJOUN Hassan

Présentation de la marque NORD-BRILLANCE

Déposée le 29 décembre 2003 par la société Mr. AMJOUN Hassan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « NORD-BRILLANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est la société Mr. AMJOUN Hassan domicilié(e) 95/10 rue de l'Epeule,59100 ROUBAIX - 59100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 281 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. AMJOUN Hassan domicilié(e) 95/10 rue de l'Epeule,59100 Roubaix - 59100 - France.

La marque NORD-BRILLANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORD-BRILLANCE est expirée depuis le 29 décembre 2013.


Mr. AMJOUN Hassan - 95/10 rue de l'Epeule,59100 ROUBAIX - 59100 - France - SIREN 451281919


Mr. AMJOUN Hassan - 95/10 rue de l'Epeule,59100 Roubaix - 59100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

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