Déposée le 18 février 1999 par la société Mr ACHILLE Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Bric A Brac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-13 du 26 mars 1999.
Le déposant est la société Mr ACHILLE Michel domicilié(e) 68 Rue de villeroy, 91480 QUINCY S/SENART - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 943 098 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ACHILLE - France.
La marque Bric A Brac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr ACHILLE Michel - 68 Rue de villeroy, 91480 QUINCY S/SENART - France - SIREN 319943098
Mr ACHILLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31
Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13
Flippers, bingos électriques et électroniques, jeux vidéos, appareils vidéos et jeux de casinos Distributeurs automatiques, bingos électriques et électroniques, flippers, jeux vidéos, appareils vidéos et jeux de casinos.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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