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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MPSI Santé Social
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Hospi Report
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hospi Report
MPSI Santé Social, sarl

Numéro de dépôt :
4030707
Date de dépôt :
07/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2023
Hospi Report de MPSI Santé Social

Présentation de la marque Hospi Report

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MPSI Santé Social auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hospi Report » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MPSI Santé Social domicilié(e) 27 Cami dera sablera - 65200 - Orignac - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 368 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MPSI Santé Social, Mme. Laurence CAILLE domicilié(e) 27 Cami dera sablera - 65200 - Orignac - France.

La marque Hospi Report a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hospi Report est expirée depuis le 7 septembre 2023.

MPSI Santé Social a également déposé les autres marques suivantes : PMSI Report , DIM Report


MPSI Santé Social, sarl - 27 Cami dera sablera - 65200 - Orignac - France - SIREN 524368859


MPSI Santé Social, Mme. Laurence CAILLE - 27 Cami dera sablera - 65200 - Orignac - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs.