Marque renouvelée - Marque en vigueur

SMARTOOL technic
MPO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3451043
Date de dépôt :
14/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2026
SMARTOOL technic de MPO

Présentation de la marque SMARTOOL technic

Déposée le 14 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MPO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMARTOOL technic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-43 du 27 octobre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MPO domicilié(e) 192 avenue Yves Farge - 37700 - SAINT PIERRE DES CORPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 845 594 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AUPETIT IP, domicilié(e) 4 rue Gambetta - 37000 - TOURS - France.

La marque SMARTOOL technic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3451043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMARTOOL technic arrivera à expiration en date du 14 septembre 2026.


MPO, Société par actions simplifiée - 192 avenue Yves Farge - 37700 - SAINT PIERRE DES CORPS - France - SIREN 539845594


AUPETIT IP, - 4 rue Gambetta - 37000 - TOURS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Inscription le 30 juillet 2015 - Concession de licence n°652123 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-30

Inscription le 31 août 2015 - Changement d'adresse n°653223 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-08-31

Inscription le 5 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690283 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-05

Inscription le 16 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°691130 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-16

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2016 n°2635338 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-22

Inscription le 29 janvier 2019 - Changement de nom, de dénomination n°747077 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29

Inscription le 14 décembre 2020 - Modification d'un mandataire n°805365 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-14

Quincaillerie métallique, serrurerie métallique (non électrique).

Machines, à savoir : perceuse à main électriques, visseuse à main électriques, machines agricoles, machines pour la typographies, machine pour le sciage, machine pour le ponçage, machines pour le limage, machine de rabotage, accouplement non électrique et organe de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instrument agricoles autres que ceux entraînés manuelement ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).

Outil à main et instrument à main entraînés manuellement ; couteaux, fourchette et cuillers de type couvert, armes blanches, rasoirs.