Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTEM CleanOdor
MPMP SANITAIRE S.A.

Numéro de dépôt :
3009013
Date de dépôt :
14/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2010
SYSTEM CleanOdor de MPMP SANITAIRE

Présentation de la marque SYSTEM CleanOdor

Déposée le 14 février 2000 par la Société Anonyme (SA) MPMP SANITAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYSTEM CleanOdor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MPMP SANITAIRE domicilié(e) 67 COURS MIRABEAU, 13100 AIX en PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 872 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MPMP SANITAIRE - France.

La marque SYSTEM CleanOdor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEM CleanOdor est expirée depuis le 14 février 2010.


MPMP SANITAIRE S.A. - 67 COURS MIRABEAU, 13100 AIX en PROVENCE - France - SIREN 411872971


MPMP SANITAIRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

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