Déposée par voie électronique le 17 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MPI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-14 du 8 avril 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MPI domicilié(e) Allee Maurice Bellonte 06210 Mandelieu-la-Napoule - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 120 239 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEXTMARQ domicilié(e) 13 rue du Puits Neuf - 13100 - Aix-en-Provence - France.
La marque SAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815221.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MPI, SARL - Allee Maurice Bellonte 06210 Mandelieu-la-Napoule - France - SIREN 421120239
NEXTMARQ - 13 rue du Puits Neuf - 13100 - Aix-en-Provence - France
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Véhicules terrestres à moteur et leurs pièces détachées, pneumatiques, jantes ;
Services publicité, de vente au détail et notamment de vente à distance via un réseau informatique mondial, de véhicules terrestres à moteur et de leurs pièces détachées, de pneus et de jantes ;
Services d'installation de pneumatiques, réparation de véhicule ;
Télécommunications. Services de transmission d'informations (nouvelles), de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'informations par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou au moyen de réseaux d'ordinateurs ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment d'un réseau informatique global ; fourniture d'accès à un service de vente en ligne de marchandises, au moyen notamment d'un réseau informatique global ; location de temps d'accès d'un centre serveur de bases de données.
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