Déposée le 7 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUNNY GARDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-26 du 29 juin 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MPE domicilié(e) 106 RUE DU PARC - 92140 - CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 278 503 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COLLOMB Stephane domicilié(e) 85 RUE CARNOT - 94700 - MAISONS ALFORT - France.
La marque SUNNY GARDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925503.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MPE, SAS - 106 RUE DU PARC - 92140 - CLAMART - France - SIREN 533278503
M. COLLOMB Stephane - 85 RUE CARNOT - 94700 - MAISONS ALFORT - France
Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Inscription le 26 septembre 2012 - Retrait partiel n°585148 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-26
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, piscines et bassins (constructions) majoritairement métalliques, démontables ou non, transportables ou non, et leurs parties constitutives ; tonnelles (métalliques). Tubes à savoir, tubes métalliques ;
Appareils pour le travail à la flamme tels que chalumeaux pour allumer les barbecues chalumeaux, pieces constitutives de tous ces produits, pistolet à colle, desherber thermique, fer à souder non electrique.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; pinces ; appareils pour le travail à la flamme tels que chalumeaux pour allumer les barbecues, chalumeaux, pièces constitutives de tous ces produits, pistolets à colle, désherber thermique, fers à souder non électriques ; coutellerie ; fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs ;
Appareils d'éclairage, lampes d'éclairage électriques, à pile ou à gaz, pièces constitutives de ces produits, consommables ou non telles que manchons et verres pour lampes d'éclairage ; appareils de chauffage, de production de vapeur et de cuisson électriques ou à gaz tels que réchauds, cuisinières, barbecues, grill, réchauffeurs, pierres de cuisson chauffées électriquement ou par le gaz, chauffe-plats, appareils de réfrigération, réfrigérateurs, glacières ; appareils de séchage et de ventilation, sèche-cheveux, lampes à braser. Pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;
Meubles, meubles de jardin, meubles extérieur, en toutes matières, y compris en bois, en métal, en verre ou en matières plastiques, tables, tables de pique-nique, chaises, chaises longues, tabourets, chaises pliables, fauteuils à bascule, chaises inclinables, coussins de sièges, tonnelles (meubles) ; bancs, chariots de services ; porte-parapluies, supports de parasols, pièces et accessoires pour les articles précités. (Objet pour la décoration), mobiles décoratifs, oreillers, paniers non métalliques, paravent (meuble), rotin, tréteaux (mobilier), vannerie.
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