Marque expirée - Marque en non vigueur

T.Smart
MPC SARL

Numéro de dépôt :
3523810
Date de dépôt :
12/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/09/2017
T.Smart de MPC

Présentation de la marque T.Smart

Déposée le 12 septembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « T.Smart »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MPC domicilié(e) 1 Avenue Leclerc,69007 LYON - 69007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 632 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MPC domicilié(e) 1 Avenue Leclerc,69007 LYON - 69007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.Smart est expirée depuis le 12 septembre 2017.

MPC a également déposé les autres marques suivantes : M.P.C. Automobiles , COTE FENETRES , GUN FLASH , ELECTRUM , Champignons bio de France , TITRAPLATE , DOSmart , LineSmart , CVSmart


MPC SARL - 1 Avenue Leclerc,69007 LYON - 69007 - France - SIREN 423632264


MPC - 1 Avenue Leclerc,69007 LYON - 69007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42

Inscription le 28 janvier 2016 - Changement d'adresse n°661815 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de secours (sauvetage) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.