Déposée le 10 mai 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MPC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COTE FENETRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-26 du 1 juillet 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MPC domicilié(e) Zone du Bordage - 85610 - CUGAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 462 839 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS MPC Côté Fenêtres domicilié(e) Zone du Bordage - 85610 - CUGAND - France.
La marque COTE FENETRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520389.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MPC, SAS - Zone du Bordage - 85610 - CUGAND - France - SIREN 439462839
SAS MPC Côté Fenêtres - Zone du Bordage - 85610 - CUGAND - France
Renouvellement sans limitation le 2 février 2004 n°2258210 - Publication au BOPI 2004-02-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42
Inscription le 20 novembre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°382015 - Publication au BOPI 2003-11-20
Inscription le 2 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°476959 - Publication au BOPI 2008-07-02
Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2014 n°2549854 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-01-30
Fenêtres, chassis, volets roulants, portes, portes de garage, Pose et installation de ces menuiseries
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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