Déposée le 15 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MPB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « PROCEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-25 du 21 juin 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MPB domicilié(e) 60 Rue de la Barthelasse - 34400 - LUNEL-VIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 030 630 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16, Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque PROCEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164177.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MPB SAS, société par actions simplifiée - 60 Rue de la Barthelasse - 34400 - LUNEL-VIEL - France - SIREN 450030630
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16, Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25
Inscription le 9 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°553458 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-05-09
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2012 n°2497073 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-17
Métaux communs et leurs alliages. Matériaux de constructions métalliques. Serrurerie et quincaillerie métalliques. Machines outils. Matériaux de construction non métalliques. Tuyaux rigides non métalliques pour la construction. Constructions transportables non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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