Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE REGISOL
MPB, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3431882
Date de dépôt :
29/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2026
LE REGISOL de MPB

Présentation de la marque LE REGISOL

Déposée le 29 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MPB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE REGISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-27 du 7 juillet 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MPB domicilié(e) 60 rue de la BARTHELASSE - 34400 - LUNEL-VIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 030 630 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque LE REGISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3431882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE REGISOL arrivera à expiration en date du 29 mai 2026.

MPB a également déposé les autres marques suivantes : ASCEP , MULTICEP , VISION , CCVplast , PROCEP , SARCOTECH


MPB, Société par actions simplifiée à associé unique - 60 rue de la BARTHELASSE - 34400 - LUNEL-VIEL - France - SIREN 450030630


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2016 n°2619498 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-30

Coffrage pour le béton (non métalliques), couvercles de trou d'homme (non métalliques), caissons pour la construction sous l'eau. Caisson non métallique pour compteurs d'eaux, compteurs de gaz, compteurs électriques. Caisson non métallique pour système d'éclairage, pour projecteurs de lumière. Caisson non métallique pour canons à eaux, à neige. Regard enterré (non métallique). Eléments de construction en béton.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques. Constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction).