Déposée le 8 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MPB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CCVplast » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-30 du 29 juillet 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MPB domicilié(e) 60, rue de la Barthelasse - 34400 - LUNEL-VIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 030 630 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque CCVplast a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844896.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MPB, Société par actions simplifiée - 60, rue de la Barthelasse - 34400 - LUNEL-VIEL - France - SIREN 450030630
Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Caisson non métallique pour compteurs d'eaux, compteurs de gaz, compteurs électriques. Caisson non métallique pour système d'éclairage, pour projecteurs de lumière. Caisson non métallique pour canons à eaux, à neige ; armoires de distribution (électricité et réseau de télécommunication) ; conduites d'électricité et de réseaux de télécommunication ; matériel pour conduites d'électricité et de réseaux de télécommunication ; raccords de lignes électriques et de lignes de télécommunication ; canalisations électriques et de réseaux de télécommunication ;
Regards enterrés étanches en béton injecté de matières plastiques ; produits en matière plastique mi-ouvrées pour l'isolation ; matières à calfeutrer, à étouper, à isoler ; isolateurs pour conduites d'électricité, de gaz, d'eau ; hourdis isolants, tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux flexibles non métalliques pour la récupération et la régulation des eaux ; joints pour tuyaux et conduites ; raccords de tuyaux non métalliques ; pièces de raccords pour tuyaux non métalliques ; manchons de tuyaux non métalliques ; bagues d'étanchéité ; armatures non métalliques pour conduites d'eau, d'électricité ou de gaz ; bagues d'étanchéité ;
Regard enterré (non métallique) ; éléments de construction en béton ; matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques. Constructions non métalliques ; coffrage pour le béton (non métalliques), couvercles de trou d'homme (matériaux de construction non métalliques), caissons (non métallique) pour la construction sous l'eau ; verre de construction.
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