Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société MPA Mutuelle des Professions de l'Automobile
/
MPA Mutuelle des Professions de l'Automobile, activités connexes et nouvelles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MPA Mutuelle des Professions de l'Automobile, activités connexes et nouvelles
MPA Mutuelle des Professions de l'Automobile, activités connexes et nouvelles - Livre II du Code de la Mutualité -

Numéro de dépôt :
3203450
Date de dépôt :
06/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/2013
MPA Mutuelle des Professions de l\'Automobile, activités connexes et nouvelles de MPA Mutuelle des Professions de l\'Automobile

Présentation de la marque MPA Mutuelle des Professions de l'Automobile, activités connexes et nouvelles

Déposée le 6 janvier 2003 par la société MPA Mutuelle des Professions de l'Automobile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MPA Mutuelle des Professions de l'Automobile, activités connexes et nouvelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est la société MPA Mutuelle des Professions de l'Automobile domicilié(e) 39 Avenue d'Iéna,75783 PARIS Cedex 16 - 75783 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 647 299 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MPA M. François BERLAND Directeur général domicilié(e) 39, Avenue d'Iéna,75783 PARIS Cedex 16 - 75783 - France.

La marque MPA Mutuelle des Professions de l'Automobile, activités connexes et nouvelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MPA Mutuelle des Professions de l'Automobile, activités connexes et nouvelles est expirée depuis le 6 janvier 2013.


MPA Mutuelle des Professions de l'Automobile, activités connexes et nouvelles - Livre II du Code de la Mutualité - - 39 Avenue d'Iéna,75783 PARIS Cedex 16 - 75783 - France - SIREN 784647299


MPA M. François BERLAND Directeur général - 39, Avenue d'Iéna,75783 PARIS Cedex 16 - 75783 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

Mutuelle. Action de prévoyance, de solidarité et d'entraide.