Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANSARD FABRICANT
MP 3 Société Civile

Numéro de dépôt :
3113739
Date de dépôt :
26/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2011
PANSARD FABRICANT de MP 3 Société Civile

Présentation de la marque PANSARD FABRICANT

Déposée le 26 juillet 2001 par la société MP 3 Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANSARD FABRICANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la société MP 3 Société Civile domicilié(e) 34, avenue Jacques Parisot, 70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 965 326 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque PANSARD FABRICANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113739.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANSARD FABRICANT est expirée depuis le 26 juillet 2011.

MP 3 Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : KALDER , DUO , la Cité du Temps


MP 3 Société Civile - 34, avenue Jacques Parisot, 70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE - France - SIREN 423965326


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Meubles ; portes de placard ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction).