Marque expirée - Marque en non vigueur

ROC ETANCHEITE L'EFFICACITE EN TOUTES TRANQUILITE
MOZER Didier entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
3393094
Date de dépôt :
22/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
22/11/2015
ROC ETANCHEITE L\'EFFICACITE EN TOUTES TRANQUILITE de MOZER Didier

Présentation de la marque ROC ETANCHEITE L'EFFICACITE EN TOUTES TRANQUILITE

Déposée le 22 novembre 2005 par MOZER DidierTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ROC ETANCHEITE L'EFFICACITE EN TOUTES TRANQUILITE »

Le déposant est MOZER DidierTODO domicilié(e) 27, rue du cirque romain,30900 NIMES - 30900 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 850 721 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOZER Didier domicilié(e) 49, rue du rhone,30150 MONTFAUCON - 30150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROC ETANCHEITE L'EFFICACITE EN TOUTES TRANQUILITE est expirée depuis le 22 novembre 2015.

MOZER Didier a également déposé les autres marques suivantes : CASH FLOWERS SHOP


MOZER Didier entreprise individuelle - 27, rue du cirque romain,30900 NIMES - 30900 - France - SIREN 329850721


MOZER Didier - 49, rue du rhone,30150 MONTFAUCON - 30150 - France


Inscription le 2 octobre 2006 - Rejet partiel n°441601 - Publication au BOPI 2006-10-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Travaux d'étanchéité à savoir : pose de menbranne d'étanchéité bitumineuses pose d'isolations par plaques pose de bacs aciers pose de charpentes pose de tuiles.