Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU MAILLET
Numéro de dépôt :
930631
Date de dépôt :
22/07/1975
Lieu de dépôt :
Libourne
Présentation de la marque CHATEAU MAILLET
Déposée le 22 juillet 1975 par monsieur Moze (Lucien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU MAILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU MAILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 930631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU MAILLET est expirée depuis le 22 juillet 1985.
Moze (Lucien a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-473