Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU MAILLET Appellation Pomerol Contrôlée
SCEA MOZE-BERTHON Patrick

Numéro de dépôt :
97691474
Date de dépôt :
30/07/1997
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
30/07/2027

Présentation de la marque CHATEAU MAILLET Appellation Pomerol Contrôlée

Déposée le 30 juillet 1997 par MOZE-BERTHON PatrickTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU MAILLET Appellation Pomerol Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-38 du 19 septembre 1997.

Le déposant est MOZE-BERTHON PatrickTODO domicilié(e) 3 lieu dit bertin - 33570 - MONTAGNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA MOZE-BERTHON, M. SCEA MOZE-BERTHON Patrick domicilié(e) 3 lieu dit bertin - 33570 - MONTAGNE - France.

La marque CHATEAU MAILLET Appellation Pomerol Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU MAILLET Appellation Pomerol Contrôlée arrivera à expiration en date du 30 juillet 2027.

MOZE-BERTHON Patrick a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GARDAT Appellation Montagne St Emilion Contrôlée


SCEA MOZE-BERTHON Patrick - 3 lieu dit bertin - 33570 - MONTAGNE - France


SCEA MOZE-BERTHON, M. SCEA MOZE-BERTHON Patrick - 3 lieu dit bertin - 33570 - MONTAGNE - France


Renouvellement sans limitation le 22 juin 2007 n°2371777 - Publication au BOPI 2007-06-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-04

Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2017 n°2644716 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-29

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU MAILLET"