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Marques déposées par MOZAS Eric
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ANZAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANZAC
MOZAS Eric

Numéro de dépôt :
3352000
Date de dépôt :
11/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
11/04/2015
ANZAC de MOZAS Eric

Présentation de la marque ANZAC

Déposée le 11 avril 2005 par MOZAS Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « ANZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est MOZAS Eric domicilié(e) Enclos du Pas de Cheval, 1 rue des Châtaigniers,59990 ESTREUX - 59990 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bruno VINCE Avocat domicilié(e) 101 Palais de la Bourse, 2 Place du Théâtre, BP 249,59002 LILLE CEDEX - 59002 - France.

La marque ANZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANZAC est expirée depuis le 11 avril 2015.

MOZAS Eric a également déposé les autres marques suivantes : LE MARCHE DES QUERCITAINS CENTRE COMMERCIAL


MOZAS Eric - Enclos du Pas de Cheval, 1 rue des Châtaigniers,59990 ESTREUX - 59990 - France


Maître Bruno VINCE Avocat - 101 Palais de la Bourse, 2 Place du Théâtre, BP 249,59002 LILLE CEDEX - 59002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Viande ; poisson ; volaille et gibier ; fruits et légumes frais ; oeufs ; lait et produits laitiers ; beurre ; fromage ; charcuterie ; conserves de viande ou de poisson. Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat. Fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; crustacés vivants ; agrumes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.