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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) mozart consulting
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Taux Régional Effectif des Flux d'Embauche (TREFLE)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Taux Régional Effectif des Flux d'Embauche (TREFLE)
mozart consulting, sas

Numéro de dépôt :
3969490
Date de dépôt :
13/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/12/2022
Taux Régional Effectif des Flux d\'Embauche (TREFLE) de mozart consulting

Présentation de la marque Taux Régional Effectif des Flux d'Embauche (TREFLE)

Déposée le 13 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) mozart consulting auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Taux Régional Effectif des Flux d'Embauche (TREFLE) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) mozart consulting domicilié(e) 59 av mozart - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mozart consulting domicilié(e) 59 av mozart - 75016 - PARIS - France.

La marque Taux Régional Effectif des Flux d'Embauche (TREFLE) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Taux Régional Effectif des Flux d'Embauche (TREFLE) est expirée depuis le 13 décembre 2022.

mozart consulting a également déposé les autres marques suivantes : Socialware , allo famille bobo , allo ecole bobo , socialadvisor , Taux d'Echec du Processus d'Embauche (TEPE) , Management de la Qualité de Vie au Travail (MQVT) , Document Unique d'Évaluation de la Responsabilité Sociale ( DUERS) , Goodwill Social, Badwill Social , Indice d'Engagement en Santé Sociale (I E S S) , FIDELITY BOX


mozart consulting, sas - 59 av mozart - 75016 - PARIS - France


mozart consulting - 59 av mozart - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.