Marque expirée - Marque en non vigueur

SPORT ON DEMAND
MOZART CONSULTING Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3463518
Date de dépôt :
17/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2016
SPORT ON DEMAND de MOZART CONSULTING

Présentation de la marque SPORT ON DEMAND

Déposée le 17 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOZART CONSULTING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORT ON DEMAND »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOZART CONSULTING domicilié(e) 59 avenue Mozart,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 613 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT ON DEMAND est expirée depuis le 17 novembre 2016.

MOZART CONSULTING a également déposé les autres marques suivantes : Socialware , allo famille bobo , allo ecole bobo , socialadvisor , Taux d'Echec du Processus d'Embauche (TEPE) , Management de la Qualité de Vie au Travail (MQVT) , Document Unique d'Évaluation de la Responsabilité Sociale ( DUERS) , Goodwill Social, Badwill Social , Indice d'Engagement en Santé Sociale (I E S S) , FIDELITY BOX


MOZART CONSULTING Société à responsabilité limitée - 59 avenue Mozart,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 453613119


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Publicité ; abonnement à des programmes de télévision, de radio, à des vidéogrammes, à des supports audiovisuels ; publicité interactive ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; consultation professionnelle d'affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires.

Services de télécommunications ; services de téléphonie via Internet ; services de transmission d'informations, de messages, de programmes, de données, de sons, d'images ; services de transmission d'informations, de messages, de programmes, de données, de sons, d'images par voie hertzienne, par câble, par satellite, ou par tout autre moyen ; services de transmission de données ou d'informations par voie télématique à accès libre ou par code ; services de transmission et diffusion de chaînes de télévision, de programmes de télévision et multimédia ; émissions radiophoniques et télévisées ; transmission et échange de données incluses dans des bases de données ; services de transmission de sons, d'images et de vidéos en temps réel ; services de dialogue en direct (transmission de données, de sons, d'images) via un réseau global d'ordinateurs ; fourniture d'accès à Internet ; fourniture d'accès à un réseau informatique global reliant plusieurs terminaux entre eux ; services de fourniture d'accès à un réseau mondial d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des moteurs (logiciels) de recherche et à des annuaires électroniques sur Internet ; fourniture d'accès à un portail informatique proposant l'accès à partir d'un site Web à d'autres pages ou sites Web ; fourniture d'accès à des pages Web ; téléchargement de données, de fichiers informatiques, de logiciels, de programmes d'ordinateur, de vidéos et de films cinématographiques ; messagerie électronique ; services d'information en matière de télécommunication.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres, de périodiques et d'articles en ligne ; téléenseignement dans le domaine de l'informatique et de l'utilisation d'Internet ; organisation de manifestations sportives et culturelles, organisation de spectacles ; divertissements par télévision ou par un réseau global d'ordinateurs ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de jeux par l'intermédiaire des médias audio-visuels ; formation dans le domaine des télécommunications, des échanges de données et de l'informatique ; mise à disposition (location ou prêt) de supports enregistrés ayant un but l'enseignement ou le divertissement.