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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Mozart Assomption
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OLEINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OLEINE
Mozart Assomption, société anonyme, dont le siège social est à 112, boulevard Haussmann

Numéro de dépôt :
3077579
Date de dépôt :
19/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2011

Présentation de la marque OLEINE

Déposée le 19 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) Mozart Assomption auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OLEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Mozart Assomption domicilié(e) Agissant au nom et pour le compte de la société en formation OLEINE, 75008 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 047 782 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bontoux et Associés - France.

La marque OLEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLEINE est expirée depuis le 19 janvier 2011.

Mozart Assomption a également déposé les autres marques suivantes : OLECO , ECOLINE


Mozart Assomption, société anonyme, dont le siège social est à 112, boulevard Haussmann - Agissant au nom et pour le compte de la société en formation OLEINE, 75008 Paris - France - SIREN 542047782


Cabinet Bontoux et Associés - France


Inscription le 9 septembre 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°353106 - Publication au BOPI 2002-09-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

- Produits chimiques destinés à l'industrie ; produits chimiques destinés à la fabrication des huiles et graisses industrielles, des combustibles (y compris les essences pour moteur) et matières éclairantes, des bougies et des mèches ; - Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteur) et matières éclairantes ; bougies ; mèches ; produits chimiques destinés à la fabrication des huiles et graisses industrielles, des combustibles (y compris les essences pour moteur) et matières éclairantes, des bougies et des mèches ; - Semences et plantes destinées à la production d'huiles et de graisses industrielles, de lubrifiants et de produits chimiques industriels.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.