Déposée le 19 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) Mozart Assomption
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECOLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-08 du 23 février 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Mozart Assomption domicilié(e) dont le siège social est à Paris (75008), 112, boulevard Haussmann, Agissant au nom et pour le compte de la société en formation OLEINE, 75008 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 04 7 7 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bontoux et Associés - France.
La marque ECOLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLINE est expirée depuis le 19 janvier 2011.
Mozart Assomption a également déposé les autres marques suivantes : OLECO , OLEINE
Mozart Assomption, société anonyme - dont le siège social est à Paris (75008), 112, boulevard Haussmann, Agissant au nom et pour le compte de la société en formation OLEINE, 75008 Paris - France - SIREN 542 047 7
Cabinet Bontoux et Associés - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11
Inscription le 9 septembre 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°353106 - Publication au BOPI 2002-09-09
Inscription le 5 octobre 2001 - Retrait partiel n°331942 - Publication au BOPI 2001-10-05
Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08
Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'exception des produits chimiques et des colorants destinés aux industries du textile, du cuir et du papier, produits chimiques destinés à la fabrication des huiles et graisses industrielles, des combustibles (y compris les essences pour moteur) et matières éclairantes, des bougies et des mèches. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants, combustibles (y compris les essences pour moteur) et matières éclairantes ; bougies, mèches. Semences et plantes destinées à la production d'huiles et de graisses industrielles, de lubrifiants et de produits chimiques industriels.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ECOLINE"
