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Marques déposées par l'association loi 1901 MOZAIC DATES
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MOZAIC DATES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOZAIC DATES
MOZAIC DATES (ASSOCIATION loi 1901)

Numéro de dépôt :
3200760
Date de dépôt :
20/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2012
MOZAIC DATES de MOZAIC DATES

Présentation de la marque MOZAIC DATES

Déposée le 20 décembre 2002 par l'association loi 1901 MOZAIC DATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOZAIC DATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 MOZAIC DATES domicilié(e) 13 Av DES CHAMPS PIERREUX,92000 NANTERRE - 92000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BEREMBOU KARIM domicilié(e) 13 AV DES CHAMPS PIERREUX,92000 NANTERRE - 92000 - France.

La marque MOZAIC DATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOZAIC DATES est expirée depuis le 20 décembre 2012.


MOZAIC DATES (ASSOCIATION loi 1901) - 13 Av DES CHAMPS PIERREUX,92000 NANTERRE - 92000 - France


Mr BEREMBOU KARIM - 13 AV DES CHAMPS PIERREUX,92000 NANTERRE - 92000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Organisation d'événements à but culturelle et de divertissements Restauration (alimentation) Organisation de voyages et de séjours.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.