Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AUBERGE DU GAI-LURON
Mme MOYSE Evelyne

Numéro de dépôt :
1671988
Date de dépôt :
13/06/1991
Lieu de dépôt :
BONNEVILLE
Date d'expiration :
13/06/2001

Présentation de la marque L'AUBERGE DU GAI-LURON

Déposée le 13 juin 1991 par madame MOYSE Evelyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BONNEVILLE), la marque française « L'AUBERGE DU GAI-LURON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame MOYSE Evelyne domicilié(e) Letrecas, LA TOUR, 74250 VIUZ-EN-SALLAZ - France.

La marque L'AUBERGE DU GAI-LURON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AUBERGE DU GAI-LURON est expirée depuis le 13 juin 2001.


Mme MOYSE Evelyne - Letrecas, LA TOUR, 74250 VIUZ-EN-SALLAZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

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