Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOTTISH CLUB
MOYSAN René

Numéro de dépôt :
1194259
Date de dépôt :
10/06/1981
Lieu de dépôt :
LORIENT

Présentation de la marque SCOTTISH CLUB

Déposée le 10 juin 1981 par MOYSAN René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « SCOTTISH CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOYSAN René domicilié(e) 2, rue des Conserveries, 56170 QUIBERON. - France.

La marque SCOTTISH CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SCOTTISH CLUB est expirée depuis le 10 juin 1991.

MOYSAN René a également déposé les autres marques suivantes : AU COMPTOIR MARITIME


MOYSAN René - 2, rue des Conserveries, 56170 QUIBERON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-26

Pullovers, vêtements et accessoires vestimentaires non compris dans d'autres classes, importés d'Ecosse, de Grande-Bretagne et d'Islande.