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Marques déposées par Moysan Bernard
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EQUATORIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUATORIA
Moysan Bernard

Numéro de dépôt :
1622115
Date de dépôt :
12/10/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/2000

Présentation de la marque EQUATORIA

Déposée le 12 octobre 1990 par Moysan Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EQUATORIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Moysan Bernard, domicilié(e) résidence le "Fairway", bat. E Cannes Marina, 06210 MANDELIEU - France.

La marque EQUATORIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUATORIA est expirée depuis le 12 octobre 2000.


Moysan Bernard - résidence le "Fairway", bat. E Cannes Marina, 06210 MANDELIEU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies parasols et cannes;selleries.Meubles, glaces, (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de tables.Tapis, paillassons, nattes, linoléum, et autres revetements de sols; tentures murales non en matières textiles

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.