PSM COMMUNICATION LA PUBLICITE AU SERVICE DES ARTISANS DE FRANCE
Présentation de la marque PSM COMMUNICATION LA PUBLICITE AU SERVICE DES ARTISANS DE FRANCE
Déposée le 2 juin 1995 par MOYON Alain et TOUPET Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PSM COMMUNICATION LA PUBLICITE AU SERVICE DES ARTISANS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PSM COMMUNICATION LA PUBLICITE AU SERVICE DES ARTISANS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574908.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PSM COMMUNICATION LA PUBLICITE AU SERVICE DES ARTISANS DE FRANCE est expirée depuis le 2 juin 2005.
MOYON Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-46
Inscription le 30 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206697 - Publication au BOPI 1996-09-30
Inscription le 19 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190944 - Publication au BOPI 1995-10-19
Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28