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Marques déposées par MOYNIER Luc
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DOMAINE DE LA COSTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA COSTE
MOYNIER Luc, André, Marie, Nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1441807
Date de dépôt :
19/06/1987
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
19/06/1997
DOMAINE DE LA COSTE de MOYNIER Luc

Présentation de la marque DOMAINE DE LA COSTE

Déposée le 19 juin 1987 par MOYNIER Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « DOMAINE DE LA COSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOYNIER Luc, André, Marie, Nationalité franÇaise, domicilié(e) Domaine de la Coste, 34400 SAINT CHRISTOL.et VIANES Elisabeth, Henriette, Marie, épouse MOYNIER Luc, Nationalité franÇaise,Domaine de la Coste, 34400 SAINT CHRISTOL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Luc, André, Marie MOYNIER - France.

La marque DOMAINE DE LA COSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA COSTE est expirée depuis le 19 juin 1997.

MOYNIER Luc a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de la Coste-Moynier


MOYNIER Luc, André, Marie, Nationalité franÇaise - Domaine de la Coste, 34400 SAINT CHRISTOL.et VIANES Elisabeth, Henriette, Marie, épouse MOYNIER Luc, Nationalité franÇaise,Domaine de la Coste, 34400 SAINT CHRISTOL. - France


Luc, André, Marie MOYNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Vins rouges et rosés Appellation Côteaux du Languedoc contrôlée Saint CHRISTOL