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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOYET PERRIN Zone Industrielle de Pré Brun
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COMMUNIANT 2 000
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMUNIANT 2 000
MOYET PERRIN (Société anonyme), Zone Industrielle de Pré Brun, 38530 PONTCHARRA.

Numéro de dépôt :
1192441
Date de dépôt :
15/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/1992

Présentation de la marque COMMUNIANT 2 000

Déposée le 15 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) MOYET PERRIN Zone Industrielle de Pré Brun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMMUNIANT 2 000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOYET PERRIN Zone Industrielle de Pré Brun - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque COMMUNIANT 2 000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMUNIANT 2 000 est expirée depuis le 15 janvier 1992.

MOYET PERRIN Zone Industrielle de Pré Brun a également déposé les autres marques suivantes : ARIA , SILISE


MOYET PERRIN (Société anonyme), Zone Industrielle de Pré Brun, 38530 PONTCHARRA. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-22

Des sujets de pièces montées.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.