Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YCDOBSOYA
MOYERE Pierre

Numéro de dépôt :
92412927
Date de dépôt :
25/03/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/03/2002

Présentation de la marque YCDOBSOYA

Déposée le 25 mars 1992 par MOYERE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « YCDOBSOYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est MOYERE Pierre, domicilié(e) 31 TRAVERSE DU CANAL ST JULIEN, 13012 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOYERE Pierre - France.

La marque YCDOBSOYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YCDOBSOYA est expirée depuis le 25 mars 2002.

MOYERE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : EURO-MEALING , HARICOT ROUGE , PANTAJUPE , PANTIJUPE , FALBALA


MOYERE Pierre - 31 TRAVERSE DU CANAL ST JULIEN, 13012 MARSEILLE - France


MOYERE Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Vêtements et ceintures Sangle de skis F

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].