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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Moyens et Services à l'industrie
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METAL PREFORMING
Marque expirée - Marque en non vigueur

METAL PREFORMING
Moyens et Services à l'industrie, SAS

Numéro de dépôt :
3688361
Date de dépôt :
03/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2019
METAL PREFORMING de Moyens et Services à l\'industrie

Présentation de la marque METAL PREFORMING

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Moyens et Services à l'industrie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « METAL PREFORMING »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Moyens et Services à l'industrie domicilié(e) Atelier Mécanique Nord - ARSENAL BP 80608 50106 Cherbourg Octeville Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 676 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Moyens et Services à l'industrie domicilié(e) Atelier Mécanique Nord - ARSENAL BP 80608 50106 Cherbourg Octeville Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METAL PREFORMING est expirée depuis le 3 novembre 2019.

Moyens et Services à l'industrie a également déposé les autres marques suivantes : NAG , ANT , GPSI - Gestion Prévisionnelle Systémique Intégrée , Boat Kit , NAVIZEM , AED , Passerelle Auto Positionnée


Moyens et Services à l'industrie, SAS - Atelier Mécanique Nord - ARSENAL BP 80608 50106 Cherbourg Octeville Cedex - France - SIREN 353676885


Moyens et Services à l'industrie - Atelier Mécanique Nord - ARSENAL BP 80608 50106 Cherbourg Octeville Cedex - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 13 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608480 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-13

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;

Soudure ; Polissage (abrasion) ; Meulage.