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Marques déposées par madame MOYAL KATY
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DONNA JACOB YOU. KOU K.M. LÉLÉ JULIETTE. M KATY MOYAL CREATRICE DE MODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DONNA JACOB YOU. KOU K.M. LÉLÉ JULIETTE. M KATY MOYAL CREATRICE DE MODE
Mme MOYAL KATY

Numéro de dépôt :
3263050
Date de dépôt :
09/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2013
DONNA JACOB YOU. KOU K.M. LÉLÉ JULIETTE. M KATY MOYAL CREATRICE DE MODE de MOYAL KATY

Présentation de la marque DONNA JACOB YOU. KOU K.M. LÉLÉ JULIETTE. M KATY MOYAL CREATRICE DE MODE

Déposée le 9 décembre 2003 par madame MOYAL KATY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DONNA JACOB YOU. KOU K.M. LÉLÉ JULIETTE. M KATY MOYAL CREATRICE DE MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est madame MOYAL KATY domicilié(e) 12, Rue de CADORE,42300 ROANNE - 42300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KSF Mme MOYAL Katy domicilié(e) 21, rue Eucher GIRARDIN,42300 ROANNE - 42300 - France.

La marque DONNA JACOB YOU. KOU K.M. LÉLÉ JULIETTE. M KATY MOYAL CREATRICE DE MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONNA JACOB YOU. KOU K.M. LÉLÉ JULIETTE. M KATY MOYAL CREATRICE DE MODE est expirée depuis le 9 décembre 2013.

MOYAL KATY a également déposé les autres marques suivantes : DONNA JACOB


Mme MOYAL KATY - 12, Rue de CADORE,42300 ROANNE - 42300 - France


KSF Mme MOYAL Katy - 21, rue Eucher GIRARDIN,42300 ROANNE - 42300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Vêtements chaussure et chapellerie. Produits en ces matières [cuir et imitation du cuir], à savoir : – étuis pour les clefs [maroquinerie]. – porte documents. – portefeuilles. – porte monnaie non en métaux précieux. – sacs à main. – cartable et serviettes d'écoliers. – sacs à dos. – sacs de plage. – sacs de voyage. – sacs-housses pour vêtements [pour le voyage]. Tissus à usage textile et produits textiles à savoir : – linge de bain [à l'exception de l'habillement]. – linge de lit. – linge de maison. – linge de table [en matière textile]. – serviette de toilette [en matière textile]. – couverture de voyage.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.