Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CSP COSMO SOUND PRODUCTIONS
MOYAL Frédéric Elie

Numéro de dépôt :
97682136
Date de dépôt :
11/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2007

Présentation de la marque CSP COSMO SOUND PRODUCTIONS

Déposée le 11 juin 1997 par MOYAL Frédéric Elie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CSP COSMO SOUND PRODUCTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est MOYAL Frédéric Elie, domicilié(e) 8 rue Ange Rubaud, 94230 CACHAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOYAL Frédéric - France.

La marque CSP COSMO SOUND PRODUCTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CSP COSMO SOUND PRODUCTIONS est expirée depuis le 11 juin 2007.


MOYAL Frédéric Elie - 8 rue Ange Rubaud, 94230 CACHAN - France


MOYAL Frédéric - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation, de contrôle et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, numériques, optiques ; disques compacts, disques acoustiques ; appareils pour le traitement de l'information. Vêtements, chaussures, chapellerie. Edition de livres, édition phonographique ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; management d'artistes ; location de films, d'enregistrement phonographiques, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.