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Marques déposées par madame MOYAL FERANADE
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BONBON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONBON
Mme MOYAL FERANADE

Numéro de dépôt :
3905890
Date de dépôt :
19/03/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
19/03/2022
BONBON de MOYAL FERANADE

Présentation de la marque BONBON

Déposée le 19 mars 2012 par madame MOYAL FERANADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « BONBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est madame MOYAL FERANADE domicilié(e) 37 RUE DE LISBONNE - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MOYAL FERANADE domicilié(e) 37 RUE DE LISBONNE - 75008 - PARIS - France.

La marque BONBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONBON est expirée depuis le 19 mars 2022.


Mme MOYAL FERANADE - 37 RUE DE LISBONNE - 75008 - PARIS - France


Mme MOYAL FERANADE - 37 RUE DE LISBONNE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Inscription le 18 décembre 2012 - Rejet partiel n°591043 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-18

Inscription le 11 octobre 2016 - Rejet partiel n°687009 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-11

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.