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Marques déposées par monsieur MOYAERT RICHARD
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Château DE LA MOTTE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Château DE LA MOTTE
M. MOYAERT RICHARD

Numéro de dépôt :
3887173
Date de dépôt :
09/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Château DE LA MOTTE de MOYAERT RICHARD

Présentation de la marque Château DE LA MOTTE

Déposée le 9 janvier 2012 par monsieur MOYAERT RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Château DE LA MOTTE »

Le déposant est monsieur MOYAERT RICHARD domicilié(e) 27 COURS EVRARD DE FAYOLLE - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MOYAERT RICHARD domicilié(e) 27 COURS EVRARD DE FAYOLLE - 33000 - BORDEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. MOYAERT RICHARD - 27 COURS EVRARD DE FAYOLLE - 33000 - BORDEAUX - France


M. MOYAERT RICHARD - 27 COURS EVRARD DE FAYOLLE - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Inscription le 18 juin 2012 - Retrait partiel n°577908 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Inscription le 21 septembre 2012 - Rejet total n°584704 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-21

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), spiritueux, vins, vins d'AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée « Château de la Motte ».