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Marques déposées par MOYA Yannick
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LES MALES AU CHOEUR DE TOLOSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MALES AU CHOEUR DE TOLOSA
MOYA Yannick

Numéro de dépôt :
3794736
Date de dépôt :
04/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
04/01/2021
LES MALES AU CHOEUR DE TOLOSA de MOYA Yannick

Présentation de la marque LES MALES AU CHOEUR DE TOLOSA

Déposée le 4 janvier 2011 par MOYA Yannick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LES MALES AU CHOEUR DE TOLOSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est MOYA Yannick domicilié(e) 5 rue des Ormeaux - 31150 - FENOUILLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOYA Yannick domicilié(e) 5 rue des Ormeaux - 31150 - FENOUILLET - France.

La marque LES MALES AU CHOEUR DE TOLOSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MALES AU CHOEUR DE TOLOSA est expirée depuis le 4 janvier 2021.


MOYA Yannick - 5 rue des Ormeaux - 31150 - FENOUILLET - France


MOYA Yannick - 5 rue des Ormeaux - 31150 - FENOUILLET - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Photographies ; clichés ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Vins ;

Divertissement ; services de photographie ; – service d'artiste. – organisation et conduite de spectacles. – activités sportives et culturelles. – représentation de concert d'événements culturels. – support d'enregistrement disques, cassettes (audio et vidéo). – clichés. – programes de spectacles. – affiches, billets, tickets livres et brochures.