Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M.P.B. ELEC
MOYA Henri
PRATT Thierry
BERNARD Pascal

Numéro de dépôt :
92405488
Date de dépôt :
13/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2002

Présentation de la marque M.P.B. ELEC

Déposée le 13 février 1992 par MOYA Henri, PRATT Thierry, BERNARD Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M.P.B. ELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Les déposants sont MOYA Henri, domicilié(e) 72, ruelle des Processions, 77181 COURTRY - France, PRATT Thierry, domicilié(e) 6, rue Jean Jaurès , 93390 CLICHY-SOUS-BOIS - France, BERNARD Pascal, domicilié(e) 13, rue de la Bergerie, 77181 COURTRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD Pascal - France.

La marque M.P.B. ELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.P.B. ELEC est expirée depuis le 13 février 2002.


MOYA Henri - 72, ruelle des Processions, 77181 COURTRY - France

PRATT Thierry - 6, rue Jean Jaurès , 93390 CLICHY-SOUS-BOIS - France

BERNARD Pascal - 13, rue de la Bergerie, 77181 COURTRY - France


BERNARD Pascal - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Installation et réparation de matériels électriques, travaux de plomberie, travaux de plâterie, travaux de peinture, maçonnerie, installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol, travaux d'ingénieur en construction