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Marques déposées par madame MOYA-Françoise
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MEGA SOL ENTREPRISE DE NETTOYAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGA SOL ENTREPRISE DE NETTOYAGE
MADAME MOYA-Françoise
MEGA-SOL

Numéro de dépôt :
3275204
Date de dépôt :
23/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
23/02/2014
MEGA SOL ENTREPRISE DE NETTOYAGE de MOYA-Françoise

Présentation de la marque MEGA SOL ENTREPRISE DE NETTOYAGE

Déposée le 23 février 2004 par madame MOYA-Françoise et MEGA-SOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « MEGA SOL ENTREPRISE DE NETTOYAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Les déposants sont madame MOYA-Françoise - France et MEGA-SOL domicilié(e) lotissement les Pins, 1240 Av. de LA CALADE,83140 SIX-FOURS - 83140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME MOYA-Françoise MEGA-SOL domicilié(e) lotissement Les Pins, 1240 Av. de LA CALADE,83140 SIX-FOURS - 83140 - France.

La marque MEGA SOL ENTREPRISE DE NETTOYAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275204.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGA SOL ENTREPRISE DE NETTOYAGE est expirée depuis le 23 février 2014.


MADAME MOYA-Françoise - France

MEGA-SOL - lotissement les Pins, 1240 Av. de LA CALADE,83140 SIX-FOURS - 83140 - France - SIREN 4


MADAME MOYA-Françoise MEGA-SOL - lotissement Les Pins, 1240 Av. de LA CALADE,83140 SIX-FOURS - 83140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

– néttoyage des locaux (ménage). – lavage des carreaux. – entretien (ménage) de – locaux appartement à des compagnies et à des particuliers.