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Marques déposées par madame MOYA Elisa
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Equisud formation
Marque expirée - Marque en non vigueur

Equisud formation
Madame MOYA Elisa
Madame MOYA Marie
Madame MOYA Françoise

Numéro de dépôt :
3697261
Date de dépôt :
09/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2019
Equisud formation de MOYA Elisa

Présentation de la marque Equisud formation

Déposée le 9 décembre 2009 par madame MOYA Elisa, madame MOYA Marie, madame MOYA Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Equisud formation »

Les déposants sont madame MOYA Elisa domicilié(e) 1083, chemin du Mont Blanc - 84000 AVIGNON - France, madame MOYA Marie domicilié(e) 1083, chemin du Mont Blanc - 84000 AVIGNON - France, madame MOYA Françoise domicilié(e) 1083, chemin du Mont Blanc - 84000 AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIGOU AVOCATS domicilié(e) 88, rue Grignan - 13001 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Equisud formation est expirée depuis le 9 décembre 2019.


Madame MOYA Elisa - 1083, chemin du Mont Blanc - 84000 AVIGNON - France

Madame MOYA Marie - 1083, chemin du Mont Blanc - 84000 AVIGNON - France

Madame MOYA Françoise - 1083, chemin du Mont Blanc - 84000 AVIGNON - France


Cabinet GUIGOU AVOCATS - 88, rue Grignan - 13001 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Matériel d'instruction ou d'enseignement (hors appareils), périodiques, livres, prospectus et brochures dans le domaine sportif.

Conseil et consultation en matière de formation, de pédagogie et d'organisation de formations et de leur contenu dans le domaine équestre ou sportif, conseil et consultation en matière de direction et d'organisation d'affaires dans le domaine sportif.

Formations destinées aux personnels d'établissements sportifs, publication de livres et textes autres que publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, prêt et location de livres et périodiques, production et montage de bandes vidéos ou enregistrements sur supports magnétiques ou électroniques à vocation pédagogique, relatifs au domaine équestre ou sportif.